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 Amphibiens et des Reptiles protégés (1)

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murphi6666
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MessageSujet: Amphibiens et des Reptiles protégés (1)   Lun 26 Jan - 1:03

ARRETE

Arrêté du 19 novembre 2007 fixant les listes des amphibiens et des
reptiles protégés sur l'ensemble du territoire et les modalités de leur

protection
NOR: DEVN0766175A
Version consolidée au 19 décembre 2007
Le ministre d'Etat, ministre de l'écologie, du développement et de
l'aménagement durables, et le ministre de l'agriculture et de la pêche,
Vu le décret n° 78-959 du 30 août 1978
modifié portant publication de la convention sur le commerce
international des espèces de faune et de flore sauvages menacées
d'extinction ;
Vu la directive CEE n° 92/43 du Conseil du 21 mai
1992 concernant la conservation des habitats naturels ainsi que de la
faune et de la flore sauvages ;
Vu le règlement (CE) n° 338/97 du
Conseil du 9 décembre 1996 relatif à la protection des espèces de faune
et de flore sauvages par le contrôle de leur commerce ;
Vu le code de l'environnement, et notamment ses articles L. 411-1 à
L. 412-1 et R. 411-1 à R. 412-7
;
Vu l'avis du Conseil national de la protection de la nature,
Arrêtent :
Article 1 En savoir plus sur cet article...
Au sens du présent arrêté on entend par :
― « spécimen » : tout
oeuf ou tout amphibien ou reptile vivant ou mort, ainsi que toute
partie ou tout produit obtenu à partir d'un oeuf ou d'un animal ;
―« spécimen prélevé dans le milieu naturel » : tout spécimen dont le
détenteur ne peut justifier qu'il est issu d'un élevage dont le cheptel
a été constitué conformément à la réglementation en vigueur au moment
de l'acquisition des animaux ;
― « spécimen provenant du territoire
métropolitain de la France
» : tout spécimen dont le détenteur ne peut
justifier qu'il provient d'un autre Etat, membre ou non de l'Union
européenne.
Article 2 En savoir plus sur cet article...
Pour les espèces d'amphibiens et de reptiles dont la liste est fixée ci-après :
I.
- Sont interdits, sur tout le territoire métropolitain et en tout
temps, la destruction ou l'enlèvement des oeufs et des nids, la
destruction, la mutilation, la capture ou l'enlèvement, la perturbation
intentionnelle des animaux dans le milieu naturel.
II. - Sont
interdites sur les parties du territoire métropolitain où l'espèce est
présente ainsi que dans l'aire de déplacement naturel des noyaux de
populations existants, la destruction, l'altération ou la dégradation
des sites de reproduction et des aires de repos des animaux. Ces
interdictions s'appliquent aux éléments physiques ou biologiques
réputés nécessaires à la reproduction ou au repos de l'espèce
considérée, aussi longtemps qu'ils sont effectivement utilisés ou
utilisables au cours des cycles successifs de reproduction ou de repos
de cette espèce et pour autant que la destruction, l'altération ou la
dégradation remette en cause le bon accomplissement de ces cycles
biologiques.
III. - Sont interdits, sur tout le territoire national
et en tout temps, la détention, le transport, la naturalisation, le
colportage, la mise en vente, la vente ou l'achat, l'utilisation,
commerciale ou non, des spécimens prélevés :
― dans le milieu naturel du territoire métropolitain de la France, après le 12 mai
1979 ;
dans le milieu naturel du territoire européen des autres Etats membres
de l'Union européenne, après la date d'entrée en vigueur de la
directive du 21 mai 1992 susvisée.
AMPHIBIENSUrodèles
Salamandridés :
Euprocte des Pyrénées (Euproctus asper) (Dugès, 1852).
Euprocte corse (Euproctus montanus) (Savi, 1838).
Salamandre noire (Salamandra atra) (Laurenti, 1768).
Salamandre de Lanza (Salamandra lanzai) (Nascetti, Andreone, Capula et Bullini,
1988).
Triton crêté italien (Triturus carnifex) (Laurenti, 1768).
Triton crêté (Triturus cristatus) (Laurenti, 1768).
Triton marbré (Triturus marmoratus) (Latreille, 1800).
Plethodontidés :
Spélerpès brun (Speleomantes [Hydromantes] ambrosii) (Lanza, 1955).
Spéléomante de Strinati (Speleomantes [Hydromantes] strinatii) (Aellen, 1958).
Anoures
Discoglossidés :
Crapaud accoucheur (Alytes obstetricans) (Laurenti, 1768).
Crapaud sonneur à ventre jaune (Bombina variegata) (Linné, 1758).
Discoglosse corse (Discoglossus montalentii) (Lanza, Nascetti, Capula et
Bullini, 1984).
Discoglosse peint (Discoglossus pictus) (Otth, 1837).
Discoglosse sarde (Discoglossus sardus) (Tschudi, 1837).
Pélobatidés :
Pélobate cultripède (Pelobates cultripes) (Cuvier, 1829).
Pélobate brun (Pelobates fuscus) (Laurenti, 1768).
Bufonidés :
Crapaud calamite (Bufo calamita) (Laurenti, 1768).
Crapaud vert (Bufo viridis) (Laurenti, 1768).
Hylidés :
Rainette verte (Hyla arborea) (Linné, 1758).
Rainette méridionale (Hyla meridionalis) (Boettger, 1874).
Rainette corse (Hyla sarda) (De Betta, 1857).
Ranidés :
Grenouille des champs (Rana arvalis) (Nilsson, 1842).
Grenouille agile (Rana dalmatina) (Bonaparte, 1840).
Grenouille ibérique (Rana iberica) (Boulenger, 1879).
Grenouille de Lessona (Rana lessonae) (Camerano, 1882).
REPTILES
Chéloniens
Emydés :
Cistude d'Europe (Emys orbicularis) (Linné, 1758).
Emyde lépreuse (Mauremys leprosa) (Schweigger, 1812).
Testudinidés :
Tortue d'Hermann (Testudo hermanni) (Gmelin, 1789) ;
Tortue grecque (Testudo graeca) (Linné, 1758).
Lacertiliens
Geckonidés :
Phyllodactyle d'Europe (Phyllodactylus europaeus) (Géné, 1838).
Lacertidés :
Algyroïde de Fitzinger (Algyroïdes fitzingeri) (Wiegmann, 1835).
Lézard montagnard corse ou lézard de Bédriaga (Archeolacerta bedriagae)
(Camerano, 1885).
Lézard montagnard pyrénéen (Archeolacerta monticola) (Boulenger, 1905).
Lézard des souches (Lacerta agilis) (Linné, 1758).
Lézard vert (Lacerta viridis) (Laurenti, 1768).
Lézard hispanique (Podarcis hispanica) (Steindachner, 1870).
Lézard des murailles (Podarcis muralis) (Laurenti, 1768).
Lézard sicilien (Podarcis sicula) (Rafinesque, 1810).
Lézard tyrrhénien (Podarcis tiliguerta) (Gmelin, 1789).
Ophidiens
Colubridés :
Couleuvre verte et jaune (Hierophis [Coluber] viridiflavus) (Lacépède, 1789).
Coronelle lisse (Coronella austriaca) (Laurenti, 1768).
Couleuvre d'Esculape (Elaphe longissima) (Laurenti, 1768).
Couleuvre à collier (Natrix natrix) (Linné, 1758).
Vipère de Séoane (Vipera seoanei) (Lataste, 1879).
Vipère d'Orsini (Vipera ursinii) (Bonaparte, 1835).
Article 3 En savoir plus sur cet article...
Pour les espèces d'amphibiens et de reptiles dont la liste est fixée ci-après :
I.
- Sont interdits, sur tout le territoire métropolitain et en tout
temps, la destruction ou l'enlèvement des oeufs et des nids, la
destruction, la mutilation, la capture ou l'enlèvement, la perturbation
intentionnelle des animaux dans le milieu naturel.
II. - Sont
interdits, sur tout le territoire national et en tout temps, la
détention, le transport, la naturalisation, le colportage, la mise en
vente, la vente ou l'achat, l'utilisation, commerciale ou non, des
spécimens prélevés :
― dans le milieu naturel du territoire métropolitain de la France, après le 12 mai
1979 ;
―dans le milieu naturel du territoire européen des autres Etats membres
de l'Union européenne, après la date d'entrée en vigueur de la
directive du 21 mai 1992 susvisée.
AMPHIBIENS
Urodèles
Salamandridés :
Salamandre de Corse (Salamandra corsica) (Savi, 1838).
Salamandre tachetée (Salamandra salamandra) (Linné, 1758).
Triton alpestre (Triturus alpestris) (Laurenti, 1768).
Triton de Blasius (Triturus blasii) (de l'Isle, 1862).
Triton palmé (Triturus helveticus) (Razoumowski, 1789).
Triton ponctué (Triturus vulgaris) (Linné, 1758).
Anoures
Pélodytidés :
Pélodyte ponctué (Pelodytes punctatus) (Daudin, 1803).
Bufonidés :
Crapaud commun (Bufo bufo) (Linné, 1758).
Ranidés :
Grenouille de Berger (Rana bergeri) (Günther, 1985).
Grenouille de Graf (Rana grafi) (Crochet, Dubois et Ohler, 1995).
Grenouille de Perez (Rana perezi) (Seoane, 1885).
Grenouille des Pyrénées (Rana pyrenaica) (Serra-Cobo, 1993).
Grenouille rieuse (Rana ridibunda) (Pallas, 1771).
REPTILES
Lacertiliens
Geckonidés :
Hémidactyle verruqueux (Hemidactylus turcicus) (Linné, 1758).
Tarente de Mauritanie (Tarentola mauritanica) (Linné, 1758).
Scincidés :
Seps tridactyle (Chalcides chalcides) (Linné, 1758).
Anguidés :
Orvet (Anguis fragilis) (Linné, 1758).
Lacertidés :
Lézard ocellé (Lacerta lepida) (Daudin, 1802).
Lézard vivipare (Lacerta vivipara) (Jacquin, 1787).
Psammodrome algire (Psammodromus algirus) (Linné, 1758).
Psammodrome d'Edwards (Psammodromus hispanicus) (Fitzinger, 1826).
Ophidiens
Colubridés :
Coronelle bordelaise (Coronella girondica) (Daudin, 1803).
Couleuvre à échelons (Elaphe scalaris) (Schinz, 1822).
Couleuvre de Montpellier (Malpolon monspessulanus) (Hernann, 1804).
Couleuvre vipérine (Natrix maura) (Linné, 1758).
Article 4 En savoir plus sur cet article...
Pour les espèces de reptiles dont la liste est fixée ci-après :
I. - Est interdite, sur tout le territoire métropolitain et en tout temps, la
mutilation des animaux.
II.- Sont interdits, sur tout le territoire national et en tout temps, la
détention, le transport, la naturalisation, le colportage, la mise en
vente, la vente ou l'achat, l'utilisation, commerciale ou non, des
spécimens prélevés :
― dans le milieu naturel du territoire métropolitain de la France, après le 12 mai
1979 ;
―dans le milieu naturel du territoire européen des autres Etats membres
de l'Union européenne, après la date d'entrée en vigueur de la
directive du 21 mai 1992 susvisée.

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Amphibiens et des Reptiles protégés (1)
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